Javascript est désactivé dans votre navigateur. Mot clé . Composition du dossier de demande de duplicata . Obtenir un duplicata de permis bateau en cas de perte ou . Permet l'obtention d'un duplicata pour un permis de bateau perdu ou volé Accéder au formulaire [PDF - 105.6 KB] Nouvelle fenêtre Consulter la notice en ligne Duplicata des titres de navigation La délivrance d'un duplicata du titre de navigation (carte de circulation ou acte de francisation) est soumise à la remise de plusieurs documents au bureau des immatriculations des navires. Si vous habitez dans les Bouches-du-Rhône, vous devez envoyer votre demande à Marseille : DDTM des Bouches du Rhône Service Mer et Littoral Unité plaisance (demande de duplicata de permis bateau) 16 rue Antoine Zattara Permis bateau, plaisance; Autres articles. Réformé en 2011, le permis bateau de plaisance se décompose en deux permis distincts qui permettent une navigation en mer ou fluviale. Demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur Avant de remplir cette demande, lire attentivement les informations au verso Arrêté du 28 septembre 2007 modifié (art.23) N° 14679*02 Identification du demandeur Madame Monsieur Nom de famille Nom d’usage Prénoms Né(e) le A Nationalité Adresse complète : Numéro Extension Nom de la voie Code postal Local Information du patient : dossier médical, montant des prestations, ... Don du sang - Don d’organe d’une personne vivante, Contrats de travail dans le secteur privé, Formation des agents de la fonction publique, Conditions de travail (fonction publique), Représentation du personnel dans l’entreprise, Conflits du travail dans le secteur privé, Représentants du personnel dans la fonction publique, Conflits du travail dans la fonction publique, Rupture du contrat de travail dans le secteur privé, Licenciement pour motif personnel (secteur privé), Salarié au pair, jeune au pair et stagiaire aide familial étranger, Retraite d’un agent de la fonction publique (titulaire et non titulaire), Chômage : démarches auprès de Pôle emploi, Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d’un logement en location, Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz, Aides et prêts pour l’amélioration et la rénovation énergétique de l’habitat, Risques sanitaires et sécurité du logement, Hébergement d’une personne en situation de handicap, Conduire en France avec un permis étranger, Circulation en trottinette électrique, rollers ou skateboard, Opérations bancaires (virement, prélèvement, mandat...), Moyens de paiements (carte, chèque ou espèces), Information et protection du consommateur, Communications électroniques (téléphone, internet, télévision), Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à déclarer, Impôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d’impôt, Saisir l’administration fiscale (difficultés de paiement, réclamation, ...), Injure - Diffamation - Incitation à la haine, Installation en France d’une famille étrangère, Demande d’asile (réfugié, protection subsidiaire, apatride), Titre de séjour et document de circulation, Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonie de vacances...), Délégation à la mer et au littoral (services pour l'immatriculation d'un navire), Service pour le permis plaisance et l'immatriculation d'un navire outre-mer. - Demande de duplicata du permis de conduire. La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du 21 Avenue de Montredon (Pointe Rouge) 13008 Marseille Téléphone : 04 91 72 51 71 Courriel : infos@permis-bateau.net Horaires d’ouverture: en semaine de 9h30 à 12h et de 15h à Comment constituer votre dossier d'inscription aux permis bateau ? Il reprend tous les éléments du certificat d’immatriculation (CI), répond aux mêmes exigences de sécurisation et obéit au même processus de production par l’Imprimerie Nationale et d’expédition par la Poste du titre à l’adresse du titulaire. Permis plaisance option Eaux Intérieures Ce permis est nécessaire pour naviguer sur les fleuves, … En cas de perte ou de vol, faire une demande de duplicata de votre permis plaisance avec le formulaire cerfa 14679 auprès du service instructeur compétent selon votre lieu de résidence actuel. Sachez que pour retirer votre permis fraichement acquis il ne faut pas aller à la mairie de Marseille mais à la préfecture des Bouches du Rhône dont vous avez les coordonnées ci-dessous. Si jamais vous souhaitez faire un duplicat de permis de conduire vous pouvez remplir en ligne le formulaire CERFA 14882*01 disponible ici. formulaire [PDF - 105.6 KB] Nouvelle fenêtre, Notice de la demande de duplicata du titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur, Délégation à la mer et au littoral (services pour l'immatriculation d'un navire) * Quel est le nom de votre association ? La démarche est simple: vous constituez le dossier en suivant les étapes, vous nous l'envoyez par mail pour validation. Le permis bateau côtier ou hauturier en accéléré, au Vieux-Port de Marseille et à Malmousque ou apprendre à manœuvrer son propre bateau en toute sécurité grâce à une équipe de formateurs professionnels agréés et compétents. Le document "Cerfa 14679 02 Duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance" a été ajouté le 14.03.2016 à 14h34 et mis à jour le 19.09.2019 à 16h16 Description du formulaire Formulaire cerfa 14679 de demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur, avec notice d'aide au remplissage du document. Direction de l'information légale et administrative. Ecole de Navigation Française - Passez votre permis bateau (côtier, hauturier ou rivière) à Marseille J'effectue ma procédure par tél ! Le portail officiel du ministère de l’Intérieur consacré aux démarches administratives : carte grise, immatriculation, carte d'identité, passeport, permis de conduire, accueil des étrangers, acquisition et détention d'armes, associations, élections, réglementation routière, volontariats Contact. Essayez ultérieurement. Vous ne pourrez pas avoir accès aux Si la demande a lieu dans le département de la Guyane, il faut remplir une demande de duplicata via le même formulaire que pour les autres départements. fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Les champs marqués d’un * sont obligatoires. Le permis bateau à Marseille comme cadeau ! En cas de perte du permis bateau de plaisance, vous pouvez faire une demande de duplicata. Pour tous les timbres achetés depuis le 12 septembre 2019, encore non utilisés et non remboursés au 12 mars 2020, les dates de validité et de remboursement ont été allongées de 6 mois. La référence du permis bateau sur Marseille Avec AMBITION MER les formations pratiques se déroulent dans un cadre magnifique entre le Vieux Port et les îles du FRIOUL.   Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ? En cas de perte ou de vol du permis bateau, son propriétaire doit demander un duplicata. Vous choisissez une date d'examen et de formation (si possible rapprochées), nous envoyons votre dossier au centre d'examen, et nous validons le tout. Vous souhaitez effectuer diverses démarches (naviguer en mer et faire immatriculer votre navire, naviguer en eaux intérieures (lacs et rivières) et enregistrer votre bateau, ou passer votre Permis plaisance, les services Accueil des plaisanciers au sein des délégations à la Mer et au Littoral dans chaque département pourront vous renseigner. Cerfa n° 14679*02 -  Ministère chargé des transports, Permet l'obtention d'un duplicata pour un permis de bateau perdu ou volé, Accéder au Le vendeur est obligatoirement tenu de remettre à l'acheteur un acte de vente rempli et signé par les 2 parties, ainsi que la carte de circulation du bateau barrée avec la mention « vendu le » et comportant la signature du vendeur. Chaque pratiquant de la navigation de plaisance doit posséder un permis de conduire en lien avec les caractéristiques de son embarcation. Notice de la demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur N° 51637#03 Afin de faciliter les recherches et de localiser votre permis tout en limitant le risque d'erreur, il convient d'identifier avec précision le permis dont vous êtes titulaire. CS 33862 . Permis plaisance option Côtière Ce permis est nécessaire pour naviguer en mer et sur les lacs ou plans d'eaux fermés, jusqu'à 6 milles d'un abri. Nouvelle fenêtre, Service pour le permis plaisance et l'immatriculation d'un navire outre-mer Les catégories du permis de conduire ; Vol du permis de conduire; Permis bateau; Nos Partenaires. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Formulaire de demande de duplicata de permis bateau Télécharger Notice de demande de duplicata, vous y touverez les explications nécéssaires. Voulez-vous participer à l'amélioration du site ? Carte Grise Marseille. Duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur.. Permet l'obtention d'un duplicata pour un permis de bateau perdu ou volé Accéder au formulaire [PDF - 105.6 KB] nouvelle fenêtre Consulter la notice en lign ; Chaque pratiquant de la navigation de plaisance doit posséder un permis de conduire en lien avec les caractéristiques de son embarcation. contenu de la page. Depuis le 15 octobre 2009, toute demande de dupl… Le permis bateau, ou permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur, est le permis de conduire des véhicules nautiques de plaisance à usage personnel délivré par le ministère chargé des transports.   Les personnes titulaires d’un ancien permis bateau (un ancien permis mer délivré avant le 1er janvier 2008) se voient délivrer le nouveau permis plaisance équivalent. L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. Cette démarche en ligne vous permet d'obtenir le duplicata de votre permis de conduire perdu ou volé.. La liste des documents nécessaires ainsi que les formulaires à imprimer et à remplir se trouvent plus bas, . Des erreurs sont présentes dans le formulaire. Il diffère néanmoins du CI original par l’impression au niveau des rubriques Z.1 à Z.4 de la mention « Duplicata + date du duplicata ». Notice de la demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur. Cette demande doit être faite à partir d'un formulaire. Dans les eaux françaises, avec une VHF fixe ou portative ASN, il faut posséder à minima le permis de conduire des bateaux de plaisance ou le CRR, voir aussi le tableau de correspondance de notre plaquette. Information. Contact info École Marseillaise de Navigation Organisme de formation agréé. Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Unité Permis et Titres de Navigation. Après votre règlement merci de nous faire parvenir vos justificatifs dûment remplis et signés à info@cartegrisemarseille.fr. TARIF EXCEPTIONNEL DU PERMIS CÔTIER à 295€ tarif hors timbres fiscaux (108€) Une déclaration de perte sur l'honneur (en … Certificat, copie, légalisation et conservation de documents. La demande est à adresser au service dont dépend votre département de domicile. Télécharger Le montant des timbres fiscaux pour le duplicata est de 70€. C’est une obligation en mer comme sur les eaux intérieures (rivières, lacs et fleuves). Le duplicata est la reproduction à l’identique du certificat d'immatriculation original (le primata).